Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
"CHATEAU DU LYBIE"
Numéro de dépôt :
93498011
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque "CHATEAU DU LYBIE"
Déposée le 21 décembre 1993 par BEDEL Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CHATEAU DU LYBIE" »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque "CHATEAU DU LYBIE" est expirée depuis le 21 décembre 2003.
BEDEL Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 mai 2003 - renonciation totale n°370675 - Publication au BOPI 2003-05-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05